Jean-Paul Peulet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Peulet (Jean-Paul)
militant syndical ; 27 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
27
"
annees_activite_professionelle
=
"
27
"
nomme_par
=
"
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000233893
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2002
15/11/2002
De:
Peulet (Jean-Paul)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en séance plénière
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:
Mme Dixneuf (Josette)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
date_debut
=
"
1995-10-26
"
suppleant
JORFTEXT000000558436
(source JORF)
nomination
14 Février 1996
14/02/1996
De:
Peulet (Jean-Paul)
membre du secrétariat confédéral
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:
M. Pichenot (Jean-Claude)
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000000372428
(source JORF)
nomination
28 Octobre 1995
28/10/1995
